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Mentions Légales

Mentions légales - Simpson Cartoon

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Simpson Cartoon les présentes mentions légales.

Le site Simpson Cartoon est accessible à l'adresse suivante : https://www.simpson-cartoon.com (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes "Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

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Simpson Cartoon n'est en aucun cas associé ou autorisé par The Simpsons, South Park, ou toute entité affiliée, et aucune de ces entités ne nous a octroyé de licence.

1. Informations légales

Conformément à l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations sur les intervenants dans la réalisation et le suivi du site.

Le site Simpson Cartoon est édité par :

Laetitia Guessas

Adresse e-mail : support@simpson-cartoon.com

ci-après "l'Éditeur"

Le Directeur de publication est :

Laetitia Guessas

Adresse e-mail de contact : support@simpson-cartoon.com

ci-après "le Directeur de publication"

Le Site est hébergé par :

Shopify

Shopify Inc

Adresse : 150 Elgin Street 8th Floor Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.

ci-après "l'Hébergeur"

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2. Accessibilité

Le Site est accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès, le Site s'efforcera de rétablir l'accès. Le Site n'est pas responsable des dommages résultant de son indisponibilité.

3. Loi applicable et juridiction

Ces Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera français conformément aux règles en vigueur.

4. Contact

Pour signaler des contenus ou activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse : support@simpson-cartoon.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse indiquée dans ces mentions légales.